Versand
Sauf conditions contraires formellement acceptées par le vendeur, les ventes sont effectuées départ Chais du vendeur.
La livraison est considérée effectuée lors de la mise à disposition effective des vins commandés par le vendeur au client ou au transporteur désigné à cet effet par le client - ce aux lieux, date et selon les conditions indiquées préalablement à cet effet par le vendeur au client.
Il est précisé à cet égard que le chargement des vins et, plus largement, toutes manipulations des vins réalisées postérieurement à la mise à disposition telle que définie dans les présentes Conditions Générales de Vente sont à la charge de l’acheteur et effectuées à ses frais et risques.
Il est rappelé que les produits voyagent, en toutes circonstances, aux risques et périls du client.
Le vendeur s’efforcera de respecter le délai de livraison précisé pour la commande.
Le délai de livraison précité est toutefois donné à titre indicatif, tout dépassement dudit délai ne pouvant donner lieu en conséquence au profit du client à des dommages-intérêts, indemnités, retenues, ou annulation de commande.
De plus, ces délais sont subordonnés à la réception en temps utile par le vendeur de tous les renseignements à fournir par le client.
Si la livraison ne pouvait s’effectuer en raison d’erreurs, de lacunes, d’absence de mise à jour des coordonnées de livraison ou d’absence de confirmation de celle-ci par l’Acheteur, les frais de la nouvelle livraison demandée par l’Acheteur resteront à sa charge.
En revanche, si la livraison ne pouvait avoir lieu du fait d’une défaillance du Vendeur, elle serait renouvelée, dans les meilleurs délais, aux frais de celui-ci.
Force majeure :
Il est par ailleurs rappelé que la force majeure ou le cas fortuit libère à la discrétion du vendeur, à titre temporaire ou définitif, le vendeur de tout engagement de livraison et ce sans dédommagement au profit du client.
Relèvent d’une telle situation tous événements ou causes extérieurs à la volonté du vendeur, entravant et / ou arrêtant les approvisionnements et / ou livraisons du vendeur ou celles de ses fournisseurs, prestataires, et/ou sous-traitants, et empêchant de bonne foi le vendeur d’effectuer la livraison des vins et produits, objets de la commande.
Il appartient à ce dernier de faire auprès du transporteur toutes contestations nécessaires en cas d’avarie ou de manquant.
La responsabilité du Vendeur se trouve dégagée lors de la remise des marchandises au transporteur.
Au cas où un client refuse de prendre livraison des marchandises à la date prévue à la commande, les marchandises sont immédiatement facturées, et il est appliqué de plein droit des frais de stockage au taux de 1% par mois de retard.
Le client est en outre le seul responsable de tous les risques encourus par les marchandises.